Comptes rendus des conseils
Articles publiés dans cette rubrique
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jeudi 11 avril 2013
du 27 mars 2013
Comptes administratifs et comptes de gestion 2012 :
Dominique DEYNOUX, Premier Adjoint, donne lecture des comptes administratifs 2012 :
Assainissement :
Section d’investissement : 115 284.85 € de dépenses
76 777.61 € de recettes
Section d’exploitation : 23 710.50 € de (...)
mercredi 20 février 2013
du 6 février 2013
Etude sur la gestion des eaux pluviales du quartier des Miolands :
Considérant l’épisode orageux des 7 et 8 juillet 2012 ayant entraîné un important glissement de terre dans le quartier des Miolands, et conformément aux recommandations des services préfectoraux, le Conseil Municipal a décidé, par une (...)
vendredi 21 décembre 2012
du 18 décembre 2012
Orientations budgétaires 2013 :
Outre les dépenses de fonctionnement traditionnelles, le Conseil Municipal recense les principaux travaux dont le financement devra être prévu dans le cadre des budgets 2013 :
étude hydraulique dans le quartier des Miolands,
étude de faisabilité des travaux (...)
vendredi 23 novembre 2012
du 30 octobre 2012
Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) :
Considérant la consultation des personnes publiques associées, les résultats de l’enquête publique et le rapport du Commissaire enquêteur, le Conseil Municipal approuve la révision simplifiée n°1 du PLU.
Le PLU sera exécutoire dans un délai (...)
mardi 25 septembre 2012
du 21 septembre 2012
Demande de subvention auprès de la Ligue de Bourgogne de Football :
Comme suite au projet de rénovation et d’extension des locaux du Football Club d’HURIGNY au stade, le Conseil Municipal sollicite une subvention auprès de la Ligue de Bourgogne de Football pour aider au financement des travaux (...)
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