ORDRE DU JOUR


Lundi 20 avril 2026 à 20 heures à la Mairie

Ordre du jour :
1) Désignation du secrétaire de séance,
2) Approbation du compte rendu de la séance du 21 mars 2026,
3) Compte administratif 2025,
4) Compte de gestion 2025,
5) Affectation des résultats 2025,
6) Fixation des taux d’imposition 2025 des taxes directes locales,
7) Adoption du budget 2026,
8) Aménagement de la garderie périscolaire : validation des avenants aux marchés de travaux,
9) Demande de subventions auprès du Département :
- au titre du dispositif chèque-arbre,
- au titre des amendes de police pour un radar pédagogique,
- pour l’acquisition de mobilier pour la bibliothèque municipale,
10) Acquisition de la parcelle cadastrée section AA n°96 située à Chazoux,
11) Acquisition de la parcelle cadastrée section AR n°339p située rue des Rousseaux,
12) Révision du plan local d’urbanisme,
13) Renouvellement de la commission communale des impôts directs,
14) SIGALE : adhésion à la compétence périscolaire optionnelle pour l’année scolaire 2026-2027,
15) SYDESL : renouvellement des équipements vétustes,
16) Mâconnais Beaujolais Agglomération : signature d’une convention de gestion au titre de la
GEMAPI – année 2026,
17) Questions diverses.

Samedi 21 mars 2026 à 10 heures à la Mairie

Ordre du jour :

  1. Désignation du secrétaire de séance,
  2. Approbation du compte rendu de la séance du 4 février 2026,
  3. Election du maire,
  4. Détermination du nombre d’adjoints,
  5. Election des adjoints,
  6. Lecture de la charte de l’élu local,
  7. Elections des délégués dans les instances extérieures (commissions réglementaires et syndicats intercommunaux),
  8. Mise en place des commissions municipales,
  9. Fixation du montant des indemnités du maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué,
  10. Délégation accordée au maire,
  11. Questions diverses.