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Rubrique Autres Publications

18 septembre

MBA - Bureau permanent du 11 septembre 2024

Le Bureau Permanent de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni le 11 septembre 2024. Ci-joint le compte-rendu de la réunion.

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26 août

Projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement

Ci-joint un avis de mise à disposition du public du projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement État 2024-2029 de Saône-et-Loire.

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7 août

SAFER - Avis de rétrocession

Ci-joint un avis de rétrocession que la SAFER Bourgogne Franche-Comté porte à la connaissance du public.

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1er août

Pollution à l’ozone - levée de la procédure d’information et de recommandation

La procédure d’information et de recommandation en Saône-et-Loire pour une pollution à l’Ozone est levée à compter du jeudi 1er août 2024.

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30 juillet

Pollution à l’ozone - seuil d’information et de recommandation

La procédure d’information et de recommandation est déclenchée en Saône-et-Loire pour une pollution à l’Ozone à compter de demain, mercredi 31 juillet 2024. Vous trouverez ci-joint le bulletin de l’Atmo Bourgogne-Franche-Comté.

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22 juillet

Elections des membres des chambres d’agriculture

Les élections des membres des chambres d’agriculture auront lieu en janvier 2025. Par arrêté du 12 avril 2024, le ministre de l’agriculture a fixé la date de clôture du prochain scrutin au 31 janvier 2025 à minuit. En vue de ces élections, les listes électorales doivent être révisées. Ci-joint : l’avis de révision...

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11 juillet

Comité syndical du SIGALE du 25 juin 2024

Le Comité syndical du SIGALE s’est réuni le 25 juin 2024. Ci-joint le compte rendu de la séance.

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27 juin

MBA - Conseil communautaire

Ci-joint les comptes administratifs 2023 pour l’ensemble des budgets de Mâconnais Beaujolais Agglomération adoptés par le Conseil Communautaire du 20 juin 2024.

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24 juin

MBA - Conseil communautaire

Le Conseil communautaire de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni jeudi 20 juin 2024. Ci-joint la liste des délibérations examinées en séance.

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24 juin

Comité syndical du SIGALE

Le Comité syndical du SIGALE se réunira le 25 juin 2024. Ci-joint l’ordre du jour de la séance.

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