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Rubrique Autres Publications

23 octobre 2023

MBA - Conseil communautaire du 19/10/2023

Le Conseil communautaire de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni le 19 octobre 2023. Ci-joint la liste des décisions prises en séance.

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20 septembre 2023

MBA - Bureau permanent

Le bureau permanent de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni le 13 septembre 2023. Ci-joint le compte rendu des décisions prises sur délégation du conseil.

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11 septembre 2023

MBA - Bureau permanent

Le bureau permanent de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni le 30 août 2023. Ci-joint le compte rendu des décisions.

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10 juillet 2023

MBA - Conseil communautaire

Le Conseil communautaire de Mâconnais Beaujolais Agglomération s’est réuni le 29 juin 2023. Ci-joint la liste des délibérations examinées en séance.

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10 juillet 2023

Mâconnais Beaujolais Agglomération

Mâconnais Beaujolais Agglomération a établi son rapport d’activités 2022. Voir le document ci-joint.

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10 juillet 2023

Comité syndical du SIGALE

Le Comité syndical du SIGALE s’est réuni le 8 juin 2023. Ci-joint le compte rendu de la séance.

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2 mars 2023

ZAC de la Grisière

Lors de sa séance du 23 février 2023, le Conseil communautaire de Mâconnais Beaujolais Agglomération a adopté une délibération approuvant le dossier de réalisation de la ZAC Hurigny - La Grisière. Ci-joint la délibération.

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8 décembre 2022

Fiscalité directe locale

Ci-joint l’état 1288M qui récapitule les ressources des impôts sur rôles et des impôts auto-liquidés perçus sur le territoire communal en 2022.

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9 novembre 2022

Vigilance peste porcine africaine et déclaration obligatoire des détenteurs de suidés

Le service Santé Protection Animales et Environnement de la DDPP de Saône et Loire informe du contexte sanitaire et des enjeux économiques liés à la peste porcine africaine (PPA) et rappelle l’obligation pour tous les détenteurs de suidés (à titre professionnel, de consommation familial ou d’animal de compagnie) de se...

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