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4 août 2020

du 10 juillet 2020

Etaient présents : DEYNOUX Dominique, VALLET Philippe, MARINELLO Serge, COILLARD Daniel, RAMBAUD Géraldine, BAUDET Sandra, CAYRIER-LANDRÉ Nathalie, DEKYNDT Maud, KLÉMENT Olivier, LEMAITRE Emmanuelle, MACEDO José Luis, MORNAND Pierre, PHILIBERT Pascal, RAFFIN Nadège, RATIVET Aurélie, VOUILLON Daniel.
Etaient excusés : MAILLET Françoise (qui a donné pouvoir à DEYNOUX Dominique), BEAUCHAMP Florent (qui a donné pouvoir à RAMBAUD Géraldine), ROZIER Nathalie (qui a donné pouvoir à VALLET Philippe).
Etait absent : ./.

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A l’unanimité, le compte rendu de la séance du 17 juin 2020 est approuvé.

Vu le Code général des collectivités territoriales, à l’unanimité, le Conseil Municipal désigne Olivier KLEMENT secrétaire de séance.

Elections sénatoriales 2020 – élection des délégués des conseils municipaux :
Les collèges électoraux pour l’élection des sénateurs sont convoqués le dimanche 27 septembre 2020 afin de procéder au renouvellement des mandats des sénateurs dans les départements de la série n°2 figurant au tableau n°5 annexé au code électoral ainsi qu’en Polynésie française, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et dans les îles Wallis et Futuna.
En application du Décret n°2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, le conseil municipal a désigné ses délégués et suppléants.
Ont été élus délégués titulaires : DEYNOUX Dominique, MAILLET Françoise, VALLET Philippe, RAMBAUD Géraldine, MARINELLO Serge.
Ont été élus délégués suppléants : BAUDET Sandra, COILLARD Daniel, DEKYNDT Maud.

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