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25 janvier 2024
Géraldine

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 17 janvier 2024

* Nombre de conseillers en exercice : 19
* Présents à la séance : 17
* Date de la convocation : 9 janvier 2024
* Affichage de la convocation : 9 janvier 2024

Etaient présents : DEYNOUX Dominique, VALLET Philippe, MAILLET Françoise, MARINELLO Serge, RAMBAUD Géraldine, COILLARD Daniel, BAUDET Sandra, BEAUCHAMP Florent, CAYRIER-LANDRÉ Nathalie, KLÉMENT Olivier, LEMAITRE Emmanuelle, MACEDO José Luis, MORNAND Pierre, PHILIBERT Pascal, RAFFIN Nadège, RATIVET Aurélie, VOUILLON Daniel.
Etaient excusées : DEKYNDT Maud (qui a donné pouvoir à CAYRIER-LANDRÉ Nathalie), ROZIER Nathalie (qui a donné pouvoir à BAUDET Sandra).
Etait absent : ./.

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À l’unanimité, le compte rendu de la séance du 6 décembre 2023 est approuvé.

Vu le Code général des collectivités territoriales, à l’unanimité, le Conseil Municipal désigne Emmanuelle LEMAITRE secrétaire de séance.

Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle pour le personnel communal :
Suite à l’annonce, par le Ministre de la transformation et de la fonction publiques, de la mise en œuvre d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour soutenir le pouvoir d’achat des agents des trois fonctions publiques, le Conseil Municipal fixe les modalités d’attribution de cette prime dans la collectivité.

Délégation de l’admission en non-valeur pour les créances de faibles montants :
Le Maire est autorisé à admettre en non-valeur des créances inférieures ou égales à 100 euros.

Modification des statuts du syndicat intercommunal de l’Eau Vive :
Suite à la création de l’Etablissement Public Social et Médico-Social (EPSMS) appelé Résidence Autonomie de l’Eau Vive avec autonomie juridique et financière, le rôle du Syndicat Intercommunal est désormais modifié.
Le Conseil Municipal approuve la modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Centre d’Accueil du Hameau de l’Eau Vive pour intégrer l’aménagement, l’équipement, l’entretien et la gestion du Centre d’Accueil Personnes Âgés et les 74 logements qui s’y rattachent.

Informations diverses :
La loi relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables impose aux communes de définir des zones pour développer tous les types d’énergies concernées : la récupération de chaleur, la géothermie profonde ou de surface, le bois énergie, le solaire thermique, le photovoltaïque, l’éolien terrestre, les réseaux de chaleur, la méthanisation. Elles doivent identifier des zones propices destinées à accueillir de façon prioritaire des installations mais surtout des zones qui reflètent les territoires et les dynamiques économiques et énergétiques locales.
Une commission municipale a été spécialement créée pour plancher sur ce dossier. Si l’éolien a d’ores et déjà été écarté, considérant la situation géographique du terrain, toutes les autres pistes sont examinées afin d’évaluer les autres filières. Lorsque le travail d’identification sera plus abouti, une concertation publique dématérialisée sera organisée. Un registre sera mis à disposition des administrés afin qu’ils puissent s’exprimer sur le sujet.

Le Maire remercie les membres du Club HLS Football, qui ont assuré le service lors de la cérémonie des vœux du maire. Une subvention exceptionnelle de 300 € est attribuée à l’association.

Suite à l’élaboration par Mâconnais Beaujolais Agglomération d’un schéma directeur de la randonnée et aux opérations de balisage réalisées sur les chemins communaux, des erreurs ont été constatées concernant certains ensembles directionnels (textes présents sur les lames, retrait de lames inadéquat …). Des corrections doivent être apportées par l’entreprise en charge de cette prestation. Le Maire remercie les membres de la Sauvegarde du Patrimoine pour leur précieuse collaboration pour ce chantier.